andregattolin – Page 64 – André Gattolin – Sénateur des Hauts-de-Seine

Droit européen en matière économique et financière – transposition de directives

15 janvier 2013 andregattolin Europe

Intervention d’André Gattolin au nom du Groupe écologiste du Sénat Seul le prononcé fait foi Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers collègues, Je commencerai mon intervention en faisant tout d’abord le constat que cette

EXAMEN DU PROJET DE LOI ENTRAINANT LA RATIFICATION  DU TRAITE D’ADHESION DE LA CROATIE A L’UNION EUROPEENNE

15 janvier 2013 andregattolin Europe

Intervention de M. André Gattolin au nom de la commission des Affaires européennes du Sénat – Mardi 15 janvier – SEUL LE PRONONCÉ FAIT FOI Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, Je voudrais dire tout

Voeux pour 2013 !

10 janvier 2013 andregattolin 92

Tous mes voeux les meilleurs à vous et aux vôtres! Bien à vous.

Participation à la manifestation contre la Tour Triangle

26 décembre 2012 andregattolin Sans frontières

Le « Collectif contre la Tour Triangle » a organisé le 8 décembre 2012, une manifestation contre la construction d’une tour de bureaux de 180 mètres de haut dite Tour Triangle. J’ai participé à cette manifestation car

Nouveau couac au Sénat

17 décembre 2012 andregattolin Echos Presse

« Nouveau couac au Sénat » article publié par le parisien le 16.12.2012 Cinquième rejet d’un texte depuis la victoire de François Hollande, hier au palais du Luxembourg. En début de soirée, le Sénat, pourtant passé à

Presse en ligne : pour une TVA à taux super-réduit

17 décembre 2012 andregattolin Culture-Medias, Sénat

Lors de la discussion du Projet de Loi de Finance Rectificative pour 2012, André Gattolin est intervenu pour aligner le taux de TVA applicable à la presse en ligne (actuellement 19,6% et bientôt 20%) sur

Budget rectificatif 2012 et pacte de compétitivité

17 décembre 2012 andregattolin Sénat

Crédit Impot, TVA : André Gattolin s’est exprimé au nom du groupe écologiste lors de la discussion du projet de loi de finance rectificative vendredi 14 décembre.