Texte de la tribune parue sur Le Monde.fr le 13/11/14 cosignée par Eric Alauzet (Député EELV), Eva Sas (Députée de l’Essonne (EELV)), André Gattolin (Sénateur EELV) et Eva Joly (Députée européenne EELV) L’Assemblée nationale s’apprête
Lire la suite
Catégorie : Finances-Eco
Loi de finances pour 2015 : Plafonnement des ressources du CNC
Dans le cadre des travaux de la commission des finances du Sénat, j’ai soutenu le plafonnement de la TSTD, principale ressource du CNC. Ci-dessous le débat sur cet amendement n°16 : Loi de finances pour
Lire la suite
Diesel : Bonus-malus sur les particules fines
Ci-dessous mes interventions en commission des finances sur l’élaboration de la proposition de loi visant à prendre en compte les émissions de particules fines et d’oxyde d’azote dans le bonus-malus automobile. « Je remercie le
Lire la suite
Intervention du 06/11/14 sur la programmation des finances publiques 2014-2019
Ci-dessous au nom du groupe écologiste, mon intervention hier sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour la période 2014-2019.
Lire la suite
Crédit d’impôt Compétitivité emploi: intervention du 26/10/14
« La position des écologistes sur la mise en place du Crédit d’impôt Compétitivité emploi, vous vous en souvenez peut-être, avait au moment de son annonce été très clairement critique. Sur la forme d’abord. Nous
Lire la suiteAdaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
Intervention, le jeudi 16 octobre 2014, lors de la discussion du projet de loi d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière. J’ai notamment alerté à cette occasion sur
Lire la suite